Documents de référence DC
Informations utiles :
- n° de TVA intracomm : FR15199115684
- RIB de l'Agent comptable de l'École polytechnique (au 23/04/2024)
- Instruction comptable commune du 16/12/2022
- Nomenclature des rubriques dépenses 2024
(Règles relatives à l'amortissement : cf fascicule n°5/sections 3 et 4 (pp 121-127) relatif à la comptabilisation des immobilisations incorporelles et fascicule n°6 (pp 148-152) relatif à la comptabilisation des immobilisations corporelles)
Lien vers le portail de facturation électronique Chorus : https://chorus-pro.gouv.fr/