L'équipement
Page en cours de construction au 22/04/2024 - non validée
Seul l'amortissement est éligible dans Horizon Europe, et non le prix d'achat au prorata de l'utilisation effective.
Les coûts totaux peuvent être éligibles, si et seulement si cela est spécifiquement indiqué dans l'appel à propositions (et donc justifié par la nature des activités menées).
D'une manière générale, conserver et archiver tous les documents en lien avec un achat, qu'il soit effectué dans le cadre d'un marché ou non (dans le mirage partagé labo/DABF).
Recommandation : acheter le matériel le plus tôt possible, pour en justifier l'amortissement dès le démarrage du projet. En effet, c'est la date de mise en service de l'équipement qui est prise en compte.
Coûts directs / coûts indirects : De manière générale, le matériel de bureau (logiciels, ordinateurs, imprimantes, etc…) est à inclure dans les coûts indirects. Ce matériel peut cependant être considéré comme faisant partie des coûts directs à condition que ce matériel (achat d'un ordinateur portable pour un post-doc par exemple), soit nécessaire à la réalisation du projet scientifique et donc à des besoins spécifiques liés à la recherche, et que cet achat soit notifié et justifié dans la convention de subvention signée (Grant Agreement).
PCN - Coût d'accès aux infrastructures de recherche (TNA/VA)
Le suivi du temps de consommation d'un équipement : Modèle de document en cours de validation par DABF (au 18/04/2024)
Ce formulaire permet de calculer le montant de l’amortissement de l’équipement au titre d’un projet européen. A cet effet, il doit être renseigné par le PI en fin de chaque période de reporting – à la fréquence décidée en interne – et transmis par mail à DABF : dbfa-conventions.